Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mostiglass
Monsieur François Capitaine
Madame Nathalie Capitaine

Numéro de dépôt :
4473669
Date de dépôt :
01/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2028
Mostiglass de François Capitaine

Présentation de la marque Mostiglass

Déposée par voie électronique le 1 août 2018 par monsieur François Capitaine et madame Nathalie Capitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mostiglass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Les déposants sont monsieur François Capitaine domicilié(e) 60 rue El Alamein - 33000 - Bordeaux - France et madame Nathalie Capitaine domicilié(e) 60 rue El Alamein - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François Capitaine domicilié(e) 60 rue El Alamein - 33000 - Bordeaux - France.

La marque Mostiglass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mostiglass arrivera à expiration en date du 1 août 2028.

François Capitaine a également déposé les autres marques suivantes : GoCap


Monsieur François Capitaine - 60 rue El Alamein - 33000 - Bordeaux - France

Madame Nathalie Capitaine - 60 rue El Alamein - 33000 - Bordeaux - France


Monsieur François Capitaine - 60 rue El Alamein - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 8 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748691 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-08

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.